Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHRONOPART
Numéro de dépôt :
1497829
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
28/01/1998
Présentation de la marque CHRONOPART
Déposée le 28 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CHRONOPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHRONOPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOPART est expirée depuis le 28 janvier 1998.
AGRI SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17